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Le site Web de l’Initiative pour l’amélioration de la collaboration interdisciplinaire en soins de santé primaires (ACIS) est un service d’information et de communication en ligne fourni par l’Initiative ACIS (le « Service »). L’accès au Service et son utilisation sont assujettis aux conditions ci-dessous (l’« Entente avec les usagers »). Veuillez lire attentivement l’Entente avec les usagers : EN ACCÉDANT AU SERVICE ET EN L’UTILISANT, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITONS DE L’ENTENTE AVEC LES USAGERS. Cette entente peut être modifiée occasionnellement par l’Initiative ACIS.

Entente avec les usagers

1. L’Initiative ACIS détient tous les droits, y compris les droits d’auteur, sur tout le contenu du Service ( le « Contenu »). Sous réserve des dispositions expresses dans les présentes, aucun droit, titre ou intérêt sur le Contenu n’est accordé.

2. Vous pouvez imprimer et télécharger des copies de sections du Contenu (le « matériel téléchargé ») pour vous ou pour votre organisation, mais seulement à des fins non commerciales. Vous ne devez supprimer aucun des avis relatifs au droit d’auteur qui accompagne le matériel téléchargé. Toute redistribution, transmission ou publication, à l’extérieur de votre organisation, du matériel téléchargé ou de toute information contenue dans ce matériel est strictement interdite sans le consentement préalable écrit de l’Initiative ACIS.

3. Vous ne pouvez utiliser aucune donnée ou aucun renseignement contenu dans le matériel téléchargé pour élaborer un produit ou service d’information à des fins de distribution ou de vente commerciale. 

4. LES DONNÉES ET LES RENSEIGNEMENTS CONTENUS DANS LE MATÉRIEL TÉLÉCHARGÉ ET LE SERVICE NE SONT FOURNIS TELS QUELS QU’À DES FINS D’INFORMATION. TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS SONT RÉSILIÉES PAR LES PRÉSENTES, Y COMPRIS LES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES DE  QUALITÉ MARCHANDE, DE CAPACITÉ POUR ACCOMPLIR UNE TÂCHE PARTICULIÈRE, OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.

5. EN AUCUN CAS, L’INITIATIVE ACIS NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT, DIRECT OU INDIRECT, RÉSULTANT DE L’UTILISATION DE TOUT MATÉRIEL, DONNÉE OU RENSEIGNEMENT TÉLÉCHARGÉ FOURNI PAR LE SERVICE, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, PAR NÉGLIGENCE OU À LA SUITE DE TOUT ACTE DÉLICTUEUX OU DE TOUTE CONTREFAÇON SURVENANT DU FAIT DE L’UTILISATION DU SERVICE, DES DONNÉES OU DE L’INFORMATION OFFERTS PAR LE SERVICE, OU RELIÉE À CELLE-CI.    

6. Le nom « Initiative ACIS » et le logo correspondant sont des marques de commerce utilisées sous licence par l’Initiative ACIS. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques de commerce sans un consentement préalable écrit. L’Entente avec les usagers est régie par les lois de la province de l’Ontario et celles du Canada applicables aux présentes.

 
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Pleins feux sur la collaboration
Rashna Batliwalla, pharmacienne à Ottawa, est appelée à collaborer beaucoup plus avec des professionnels essentiels à la santé de sa collectivité : les médecins de famille. >à suivre

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